Tout savoir sur le Plan Général de Coordination

Le chantier est un lieu où résident de nombreux risques, qui se multiplient lorsque plusieurs corps de métiers interviennent en même temps ou successivement. Pour prévenir les risques professionnels dus à cette co-activité, il est nécessaire d’établir un Plan Général de Coordination (PGC). En quoi consiste-t-il précisément ? Dans quelles situations doit-il obligatoirement être rédigé ? Quels éléments doit-il contenir ? Novade fait le point sur le plan général de coordination.

Qu’est-ce qu’un plan général de coordination (PGC) ?

Plan général de coordination : définition

Le PGC est un document de prévention obligatoire, rédigé dans le cadre de tout chantier qui fait intervenir plusieurs entreprises. Il précise l’ensemble des risques qui peuvent découler d’une co-activité simultanée ou successive, et détaille toutes les mesures à mettre œuvre afin d’assurer la sécurité de tous les intervenants. C’est un outil de prévention des risques professionnels validé par le PPSPS (le plan particulier de sécurité et de protection de la santé).

Ce dossier s’articule autour de 9 principes généraux, à décliner selon les problématiques spécifiques à chaque chantier BTP :

• Éviter les risques
• Évaluer les risques qui ne peuvent pas être écartés
• Lutter contre les risques directement à la source
• Adapter le travail à l’humain
• Prendre en compte l’évolution technique
• Remplacer les aspects dangereux
• Établir un planning de prévention
• Prioriser les mesures de protection collective
• Communiquer les instructions aux intervenants

Les actions recensées dans le PGC sont principalement des obligations de résultat. Néanmoins, si le document propose uniquement une obligation de moyen, il doit inciter les entreprises à développer des actions concrètes, destinées à protéger à tout prix la santé physique et mentale des employés.

Quelle est la différence entre un plan général de coordination et un plan de prévention des risques ?

Le PGC et le PPR (plan de prévention des risques) sont deux documents destinés à prévenir les risques professionnels sur un chantier, et à assurer la sécurité des employés. Ils sont néanmoins rédigés dans des situations différentes.

Le PPR :

• Est établi en cas de co-activité dû à l’accueil d’une entreprise dans une autre entreprise.
• Permet de lister tous les risques liés à la proximité entre les divers corps de métier, afin de définir ensuite les mesures de prévention à mettre en place dans ce cadre précis.
• Est rédigé par l’entreprise qui reçoit les professionnels extérieurs.

Le PGC :

• Définit l’ensemble des mesures mises en œuvre afin de protéger les collaborateurs sur un chantier, en cas de co-activité simultanée ou successive entre plusieurs entreprises.
• Harmonise toutes les actions établies dans les PPSPS de chaque entreprise intervenante.
• Est rédigé par le coordinateur SPS (Sécurité et protection de la santé), sous la responsabilité du maître d’ouvrage.

Qui élabore le PGC ?

Le plan général de coordination est un document rédigé par le coordinateur SPS. La mission de ce collaborateur est d’assurer la sécurité des acteurs intervenant sur un chantier, en mettant en place des moyens de protection adaptés.
Le maître d’ouvrage demeure, néanmoins, responsable du PGC. Il est tenu de faire appliquer les mesures contenues dans ce document, qu’il doit par ailleurs conserver légalement pendant 5 ans.

Pour quels types de travaux faut-il prévoir un plan général de coordination ?

Le PGC est un document particulièrement important dans le cadre d’un chantier qui requiert à la fois beaucoup de main-d’œuvre et d’opérations à réaliser. En effet, plus un projet est important, plus les risques augmentent.

Le PGC devient donc obligatoire pour les catégories de chantiers suivantes :

• Les chantiers de catégorie 1. Ils rassemblent un effectif quotidien de plus de 10 000 employés, et font intervenir au moins 10 entreprises des travaux publics et du bâtiment, ainsi qu’au moins 5 entreprises du génie civil.
• Les chantiers de catégorie 2. Ils correspondent aux projets rassemblant 500 hommes par jour, ou bien jusqu’à 20 hommes sur une durée minimale de 30 jours.
• Les chantiers de catégorie 3, lorsqu’ils comprennent des risques particuliers. Cela concerne notamment les projets où les employés sont exposés à des produits toxiques ou explosifs, ou bien encore ceux qui présentent des dangers liés à des risques de noyade ou de chute de plus de 3 m de hauteur.

En cas d’absence de PGC, le maître d’ouvrage est passible :

• D’une amende allant de 9 100 à 15 700 €.
• D’une peine d’emprisonnement en cas de récidive (ce motif étant retenu comme circonstance aggravante).

Que doit contenir le PGC ?

Le PGC ne possède pas de modèle fixe, car c’est un document qui s’adapte aux problématiques de chaque chantier BTP. Néanmoins, l’article R4532-44 du Code du Travail précise les points obligatoires que doit évoquer ce document.

Le PGC doit ainsi notamment contenir :

• Les informations administratives concernant le chantier.
• Les mesures d’organisation mises en place par le maître d’œuvre, après concertation avec le coordonnateur.
• La liste de toutes les décisions mises en place pour prévenir les risques. Elles concernent notamment les zones de circulation, les zones de stockage et d’entreposage des matériaux et des matériels, les moyens de stockage et d’élimination des déchets et des décombres, ou bien encore l’utilisation des protections collectives.
• Les contraintes liées à l’exploitation du site.
• Les mesures destinées à entretenir l’ordre et la salubrité du chantier.
• Les informations qui concernent l’évacuation du site et l’intervention des secours en cas de problème.
• Les modalités de la coopération entre les différents acteurs d’un projet, qu’ils soient employeur, travailleur indépendant ou entrepreneur.

Dans le cadre d’une demande de résiliation de travaux, le PGC doit spécifier :

• Le calendrier d’exécution.
• L’ensemble des lots “utilisateurs”.
• Les mesures de substitution, si une défaillance survient.

De plus, ce document doit indiquer clairement les mesures prises en cas de contrôle et de non-respect des obligations établies dans ce même dossier, ainsi que les conditions d’archivage.

Le plan général de coordination est donc un document essentiel lorsqu’un chantier accueille une co-activité entre plusieurs entreprises. Il permet de définir avec précisions les risques et les mesures à mettre en place pour protéger la sécurité des intervenants.
Pour rédiger et surveiller le respect du PGS, un logiciel de suivi de chantier tel que Novade devient un véritable outil. Il permet de rédiger plus facilement ce document, de le diffuser auprès de tous les intervenants et d’assurer sa traçabilité.